Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Arrêt Maladie SAS
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Capital social : [Montant] euros
RCS : [Ville et numéro]
Email : [email protected]
Téléphone : 01 XX XX XX XX

2. Directeur de la publication

Nom : [Nom du directeur]
Email : [email protected]

3. Hébergement

Hébergeur : Railway Corp.
Adresse : 548 Market St PMB 59597, San Francisco, California 94104-5401, US
Site web : railway.app

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected]

5. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

7. Responsabilité médicale

Les certificats médicaux sont délivrés par des médecins diplômés et inscrits au Conseil National de l'Ordre des Médecins. Chaque médecin dispose d'une assurance responsabilité civile professionnelle conforme à la réglementation en vigueur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 13/01/2026